Cet ouvrage aide à comprendre le droit du travail applicable, ses règles et leurs usages possibles, ses évolutions, en donnant des points de repère fiables. Il permet, également, d’appréhender les débats en cours : temps de travail et repos dominical, dialogue social, risques psychosociaux.
En s’appuyant sur les différentes sources du droit du travail (directives européennes, lois et décrets, jurisprudence, conventions et accords collectifs) et sur ses institutions en évolution (inspection du travail, justice du travail), l’ouvrage souligne les nouveautés récentes et traite :
- de l’emploi (nouvelles règles applicables aux plans de sauvegarde de l’emploi et aux procédures de licenciement économique, aux actions en justice, rupture conventionnelle du contrat de travail, mobilité géographique et professionnelle, CDD, modification du contrat, discriminations, harcèlements,...) ;
- du travail (obligation de sécurité de résultat de l’employeur, temps partiel, forfaits en jours, travail de nuit, égalité de traitement dans les avantages catégoriels conventionnels, articulation entre l’accord collectif et le contrat de travail, congés payés, « qualité de vie au travail », expression sur les réseaux sociaux,...) ;
- des relations professionnelles (représentativité syndicale, droits des comités d’entreprise et des CHSCT modifiés, élections professionnelles, négociations obligatoires – égalité entre les femmes et les hommes, pénibilité, contrats de génération, GPEC,...).
« Le droit du travail en pratique » Par Michel Miné et Daniel Marchand*
720 pages - 34€- G 5616 Editions Eyrolles
http://www.editions-eyrolles.com/
*Les auteurs :
- Michel Miné, professeur de droit du travail au Conservatoire national des Arts et Métiers, chercheur au Lise/Cnam/Cnrs, ancien inspecteur du travail (directeur du travail) formateur à l’INTEFP, est également membre du Conseil supérieur de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et conférencier à l’Académie de droit européen (ERA, Trèves).
- Daniel Marchand, docteur d’État en droit, est professeur honoraire de la Chaire de Droit social du CNAM.
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