Par Sébastien François, Country Manager France chez DocuSign*
Entré dans les pratiques quotidiennes, l'usage de la signature électronique aux États-Unis est un moyen de faire des transactions numériques totalement mature. Les problèmes liés à la sécurité, la disponibilité et la légalité ont été largement acceptés, et de grands progrès ont été accomplis dans la normalisation des signatures électroniques dans de nombreuses industries.
En Europe, la question n'est pas si claire : s'il existe un cadre réglementaire et sécuritaire établi comme aux Etats-Unis, elle fait face à un retard d'adoption et d'usages.
Le taux d'adoption à la signature électronique diverge aux Etats-Unis et en Europe du fait de nos attitudes culturelles, alors que le passage à la gestion numérique des documents, via la signature électronique, arrive en Europe où il existe une réelle résistance culturelle.
Alors, que pouvons-nous faire?
Chaque fois que nous signons de manière électronique, nous devrions être assurés que tout est sûr, sécurisé et conforme juridiquement. Nous devosn également être en mesure de suivre le document, d'où l'importance de la gestion des transactions numériques (DTM). Notre équipe juridique n'a pas trouvé un seul pays où il est illégal d'utiliser des signatures électroniques. En France d'ailleurs la signature électronique a une valeur légale depuis la loi du 13 mars 2000.
Contrairement aux procédés à base de papier, nous pouvons, via le DTM, suivre à tout moment les documents, de la création à la signature en passant par les statuts d'envoi, de réception et même de modification.
D'ici trois ans il est certain que les discussions sur la légalité de la signature électronique ne seront plus qu'un murmure : tout comme aux Etats-Unis à l'heure actuelle, les avantages deviendront évidents, les inquiétudes disparaitront, la signature électronique deviendra la norme. Aujourd'hui, l'Europe est un marché très compliqué mais petit à petit sans qu'on s'en aperçoive, la signature électronique se fera une place et entrera dans nos vies quotidiennes.
*DocuSign, référence mondiale pour le DTM (Digital Transaction Management™), aide plus de 100 000 entreprises à travers presque toutes les industries et les départements à opérer leur transformation numérique en mettant fin à la course au papier.
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