Le crowdfunding, ou financement participatif, est un nouveau mode de financement de projets par le public. Ce mécanisme permet de récolter des fonds – généralement des petits montants – auprès d’un large public en vue de financer un projet créatif (musique, édition, film, etc.) ou entrepreneurial. Il fonctionne le plus souvent via Internet.
Les opérations de crowdfunding peuvent être des soutiens d’initiative de proximité ou des projets défendant certaines valeurs. Elles diffèrent des méthodes de financement traditionnel et intègrent souvent une forte dimension affective.
Compte tenu de l’essor du crowdfunding en France, lequel n’a pas de définition juridique aujourd’hui, l’ACP et l’AMF ont souhaité clarifier le cadre réglementaire actuel d’exercice de cette activité, afin d’en améliorer la lisibilité et la compréhension par les opérateurs et par le public. Ce cadre a vocation à évoluer après l’été dans le prolongement des conclusions des Assises de l’Entrepreneuriat visant à promouvoir ces nouveaux modes de financement innovants tout en protégeant efficacement le public.
Afin d’exposer le cadre réglementaire et d’éclairer le public et les professionnels sur ce nouveau mode de financement, l’ACP et l’AMF publient deux guides :
Guide du financement participatif (crowdfunding) à destination du grand public
Guide du financement participatif (crowdfunding) à destination des plates-formes et des porteurs de projet
Ces documents sont également accessibles sur le site de la Banque de France : www.acp.banque-france.fr