« Le crowdfunding est un phénomène éclectique tant il recouvre des situations différentes tant pour le projet que pour l'investisseur ».
Face à cette complexité, Jean Lefebvre propose un éclairage complet dans un ouvrage récemment paru aux éditions panthéon. Docteur en droit privé, chargé d’enseignements à l’Université d'Angers, il rappelle que l’accès au financement est un enjeu crucial pour l’entreprise qui doit financer sa création et son développement. Or, les relais classiques de financement comme les banques et le capital-risque font défaut à maintes sociétés qui ne peuvent pas toujours compter sur une source de love money (argent provenant de proches).
Le financement participatif ou crowfunding est un mode de financement utilisé par des porteurs de projet qui sollicitent des fonds auprès d’investisseurs via un intermédiaire sur internet. Très diversifié, il permet de financer une entreprise commerciale comme un projet humanitaire, sportif, éducatif, artistique. Ce faisant, il apparaît comme une alternative au financement des entreprises et plus généralement des projets.
Si les aspects techniques de ce type d'opérations sont aisément surmontables, la diversité des projets, des modes de financement (prêt, entrée au capital, don) et l’utilisation d’internet posent la question de sa compatibilité avec un environnement juridique complexe et particulièrement contraignant. Pour ces raisons, Jean Lefebvre propose dans cet ouvrage de près de 300 pages un tour d'horizon complet de l’espace créé par l’ordonnance du 30 mai 2014 pour encadrer le crowdfunding, ainsi que des stratégies juridiques alternatives pour l’utiliser dans un cadre sécurisé.
« La confiance est le seul carburant, parfois irrationnel, susceptible de développer le crowdfunding, et avec lui l’avènement d’une véritable démocratie financière. De ce point de vue, la finance n’est plus un ennemi mais un facteur démocratique »
Pour atteindre cet objectif de sécurité et de confiance, il convient donc de sécuriser l’opération pour les parties prenantes et de fluidifier l’opération qui doit être facile et rapide tout en assurant la protection des investisseurs.
Le financement participatif / Stratégies juridiques et fiscales par Jean Lefebvre
Editions du Panthéon / Collection : Essai / ISBN : 978-2-7547-5270-1
304 pages - 19,90€