Le 30 janvier 2013, la Place de Paris a réuni son premier Comité de pilotage chargé de la mise en œuvre des standards européens relatifs aux Opérations Sur titres (OST). Ce déploiement s’étalera principalement de fin 2013 au 1er semestre 2015.
Cette réforme est un chantier d’envergure qui vise à harmoniser les procédures d’échanges des titres, d’en faciliter le traitement et donc d’en réduire les coûts pour l’ensemble des acteurs de l’industrie des titres*. Transposé en France, ce projet devra également être conduit en cohérence avec les autres pays des zones ESES** et Euronext.
Chargé de donner l’impulsion et de superviser l’ensemble des travaux de la Place, le Comité de Pilotage, qui se réunira trimestriellement, sera composé de sensibilités variées : des membres du MIG France (Market Implementation Group), des émetteurs, des centralisateurs, des infrastructures, des teneurs de comptes conservateurs, des associations professionnelles, des représentants de la banque d’investissement, des régulateurs et des prestataires, afin de fédérer l’ensemble des acteurs autour de ce projet de place majeur.
SGSS sera un contributeur actif aux travaux de ce Comité auquel participeront deux de ses collaborateurs :
- Pierre Colladon, Chargé de mission sur les questions de stratégie en matière d’infrastructures de marché au sein de SGSS, est chargé de co-animer le comité, en sa qualité d’animateur du MIG France et de membre du Corporate Action Joint Working Group (CAJWG). Il supervisera également le chantier conduite du changement ;
- Alain Furet, en sa qualité de Responsable de la Conservation et des Services aux Émetteurs pour SGSS en France.
Ce dispositif de gouvernance, complété par un Comité Opérationnel chargé du déploiement des standards dans leur traduction technique, sera constitué notamment de membres de l’actuel « groupe experts OST » - où siègent plusieurs collaborateurs de SGSS - ainsi que de représentants d’associations professionnelles.
* Les acteurs de l’industrie des titres depuis les émetteurs et leurs agents, jusqu’aux investisseurs et leurs conservateurs, tout en incluant les infrastructures de marchés
** Euroclear Settlement of Euronext zone Securities