Le Crédit Foncier nous fait découvrir, au cours de cet été 2017, une grande figure de l’immobilier, son œuvre et sa résonance actuelle.
Après Georges-Eugène Haussmann, Paul Delouvrier et André Pux, ce 4ème épisode est consacré à Jules Siegfried (1837/1922), précurseur du logement social, qui invente la notion d’habitation à bon marché (HBM).
Qui est Jules Siegfried et quelle est sa contribution dans l’immobilier ?
Industriel et homme politique, Jules Siegfried était profondément préoccupé par la question sociale. Maire du Havre, il y fonda le premier bureau d’hygiène de France et y construisit des cités ouvrières, offrant la propriété de petits pavillons à leurs habitants. Il fut ensuite, en tant que député et conseiller général de la Seine-Inférieure, le 1er responsable politique à vouloir impluser une intervention de l’État pour favoriser l’accession à la propriété immobilière. Après avoir été brièvement ministre du Commerce, de l’Industrie et des colonies dans le gouvernement Ribot entre 1892 et 1893, il reprit le combat parlementaire à son retour à la Chambre et fit voter la loi portant son nom, instituant les habitations à bon marché (HBM).
La loi Siegfried jeta les bases du principe toujours en vigueur pour le logement social : la Caisse des Dépôts et les Caisses d’Epargne obtinrent la possibilité d’utiliser leurs fonds pour financer les programmes de logements HBM. Les établissements profitaient aussi d’exonération de la contribution foncière et de l’impôt sur les portes et fenêtres.
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Le contexte : les “taudis” français
L’histoire du logement social débute au XIXe siècle, avec la révolution industrielle qui fit exploser les besoins en logements ouvriers, la population urbaine française doublant, de 9 à 18 000 000 d’habitants entre 1851 et 1911. La pénurie alla naturellement de pair avec l’insalubrité des habitations exiguës qui engendra des épidémies, telles que celles de choléra en 1832 puis de la tuberculose plus tard.
Ces conditions de vie déplorables engendrèrent un peu partout des initiatives charitables pour soulager la misère des populations ouvrières, de la part de médecins et de philanthropes divers, mais bien insuffisantes en regard des besoins, faute d’une réelle politique en faveur du logement social. La loi Siegfried, promulguée le 30 novembre 1894, instaura pour la 1ère fois, un cadre légal pour inciter des établissements bancaires à faciliter l’accession au logement des foyers les plus modestes.
Des HBM aux HLM
En 1912, un peu moins de 20 ans après la loi Siegfried, Laurent Bonnevay député du Rhône obtint, par la loi portant son nom, l’intervention directe de l’État dans la construction de logements sociaux. Cette loi va permettre la création d’offices publics de HBM, chargés de la construction des bâtiments et de l’aménagement des logements sociaux.
La place du Crédit Foncier
À partir de 1945, naquit la notion même d’aide à la construction et au logement dont le Crédit Foncier sera le maître d’œuvre à la demande de l’Etat. En 1954, l’établissement lança donc pour 5 milliards de francs de bons à lots pour financer les cités d’urgence. Plus qu’une conséquence de l’appel spectaculaire de l’abbé Pierre, ce fut surtout le prolongement logique d’une évolution des aides depuis l’année précédente. Jusqu’alors bénéficiant à un large public, logiquement, aux victimes de dommages de guerre, les aides furent réorientées progressivement vers les ménages à faibles revenus. Aujourd’hui encore, le Crédit Foncier est un des principaux distributeurs de PTZ et de PAS.
Via ce lien, lire « Le logement social prend sa forme avec la loi Siegfried du 30 novembre 1894 »
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