Dans les rues, circulent de plus en plus de nouveaux engins. Ces véhicules électriques destinés au déplacement urbain sont désignés sous l’appellation NVEI : Nouveau Véhicule Electrique Individuel. Il s’agit de gyropode, segway, monowheel, vélo électrique, hoverboard et trottinette dont l’autonomie varie de 1 à 70 kilomètres. Véritable alternative aux transports en commun, ils doivent pourtant respecter la réglementation en vigueur.
Assurance obligatoire minimale : la responsabilité civile
Si le NVEI ne dépasse pas les 6 km/h, il peut bénéficier de la responsabilité civile couverte par la multirisque habitation. S’il les dépasse, il faut alors souscrire un contrat indépendant. Le plus souvent, l’assureur propose un contrat moto dont la prime s’élève à quelques dizaines d’euros par an en fonction des garanties souscrites (vol, icendie, responsabilité civile…) et du NVEI.
Parmi eux on trouve les gyropodes, mini-gyropodes, monocyles électriques mais aussi les trottinettes électriques et les vélos à assistance électrique.
À noter : ces bolides doivent être homologués et conformes aux normes européennes. Selon leur catégorie, les NVEI ne sont cependant pas soumis aux mêmes règles. Les gyropodes et autres monowheels doivent circuler sur le trottoir et respecter le Code de la route piéton s’ils roulent à moins de 6 km/h. Sinon, ils sont tolérés sur les pistes cyclables mais interdits sur la route. C’est en revanche un peu différent pour les trottinettes électriques et les vélos à assistance électrique.
Trottinette électrique : quelques conseils à suivre !
La trottinette électrique fait fureur chez les jeunes et les moins jeunes. Silencieuse et rapide, elle ne pollue pas et permet de se déplacer rapidement en ville. Avec le permis AM ou BSR, la trottinette électrique est accessible dès 14 ans, à condition qu’elle ne dépasse pas les 25 km/h. Elle doit aussi être homologuée. En cas de contrôle il faut présenter un certificat de conformité communautaire qui doit vous être fourni par le vendeur et/ou le constructeur : si vous ne l’avez pas, vous n’aurez pas le droit de rouler sur la voie publique. Soyez d’autant plus vigilant en cas d’achat sur internet.
Considérées comme des véhicules terrestres à moteur par le Code des assurances, les trottinettes électriques doivent être, à minima, assurées au tiers. L’assurance habitation n’est cependant pas suffisante car elle ne couvre pas les véhicules électriques roulant à plus de 6 km/h. Il faut donc souscrire un contrat indépendant et se tourner vers un assureur moto ou une compagnie d’assurance proposant des offres spécifiques. Des garanties optionnelles contre le vol, l’incendie, la protection corporelle peuvent être ajoutées.
À noter : les trottinettes électriques dépassant :
- 6km/h doivent rouler uniquement sur la chaussée et respecter le Code de la route et doit posséder une carte grise et une plaque d’immatriculation. En cas d’absence d’immatriculation, la contravention peut s’élever jusqu’à 750€.
- les 25 km/h, doivent faire l’objet d’une déclaration auprès du Ministère de l’intérieur afin d’obtenir un numéro d’identification unique et, si elle n’est pas homologuée, n’a pas le droit de circuler sur la voie publique. Autrement dit, vous ne pourrez l’utiliser que dans votre jardin !
L’e-bike… plus qu’un vélo traditionnel !
Malgré un prix élevé les vélos électriques, ou e-bike, séduisent les Français. Ces vélos sont munis d’un moteur qui assiste l’utilisateur lors de son trajet. Sans pédalage, le vélo ne peut avancer, il est ainsi considéré comme un vélo classique.
En matière d’assurance, la responsabilité civile couverte par la multirisque habitation suffit en cas d’accident responsable. Contre le vol ou incendie, il faut souscrire une assurance supplémentaire pour bénéficier de ces garanties.
Sur la route ou sur une piste cyclable, le VAE ou vélo électrique peut s’utiliser partout en respectant les règles de la sécurité routière. Il doit être homologué et respecter les normes de sécurité. Demandez obligatoirement une certification de conformité lors de votre achat par mesure de prudence.
Pour ne pas être considéré comme un cyclomoteur, l’assistance électrique doit s’arrêter quand le cycliste pédale, se couper au-dessus de 25 km/h et ne pas avoir une puissance de moteur supérieure à 250 watts. Au-delà d’une vitesse supérieure à 25 km/h le vélo électrique doit être muni d’une homologation et être immatriculé, sinon il ne pourra pas rouler sur la voie publique.
À noter : sur internet, des « high speed bike » et « speed bike » sont vendus comme des vélos électriques classiques alors qu’ils atteignent voire dépassent les 45km/h. Ils sont donc en réalité considérés comme des cyclomoteurs et doivent posséder une homologation spéciale cyclomoteur pour rouler sur la voie publique. Or, nombreux sont les modèles vendus sur internet qui n’ont pas cette homologation, vous ne pourrez donc pas circuler avec.
Bon à savoir : de plus en plus de mairies et départements proposent des subventions et des financements pour s’équiper d’un NVEI.
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